Mentions légales

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  • Le Site » : le site   www.caels.com
  • La Société de gestion » : Amundi Asset Management
  • Le Teneur de compte » : Crédit Agricole Titres
  • FCPE «  : Fonds Commun de Placement d'Entreprise

 

EDITEUR DU SITE
Amundi Asset Management, Société par actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 143 615 555 € et agréée par l’Autorité des marchés financiers sous le numéro GP 04000036 en qualité de société de gestion de portefeuille. Siège social : 91-93 boulevard Pasteur, 75015 Paris - France
Adresse postale : 91-93, boulevard Pasteur CS21564 - 75730 Paris Cedex 15 - France
N° identification TVA : FR 58437574452.

CONTRIBUTEURS
Sont dénommées individuellement ou collectivement « le ou les Contributeur(s) » :

Crédit Agricole Titres, Société en Nom Collectif (SNC) au capital social de 15 245 440 €, entreprise d'investissement agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP), 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Siège social : 4 avenue d'Alsace, BP12, 41500 Mer
Siège administratif : 30 rue des Vallées, BP 10, 91801 Brunoy cedex
Siren RCS Blois : 317 781 128 APE : 6499 Z
N° TVA intracommunautaire FR 42 3177 81128

CRÉDIT AGRICOLE ASSURANCES RETRAITE - Fonds de Retraite Professionnelle Supplémentaire régi par le Code des Assurances - Société anonyme au capital de 350 929 580 Euros - Siège social : 16-18 boulevard de Vaugirard – 75015 Paris - 905 383 667 RCS PARIS.

Nº TVA intracommunautaire : FR 81905383667

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE
Benoit TASSOU, Directeur Général Délégué

RESPONSABLES DE LA REDACTION
Catherine LEROY, Directrice Epargne Entreprise & Retraite
Clément MICHAUD, Directeur des Assurances Collectives - Crédit Agricole Assurances & Directeur général de Crédit Agricole Assurances Retraite

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Les informations figurant sur le Site ne visent pas à être distribuées ni utilisées par toute personne ou entité dans un pays ou une juridiction où cette distribution ou utilisation serait contraires aux dispositions légales ou règlementaires, ou qui imposerait à Amundi Asset Management ou ses sociétés affiliées et Contributeurs de se conformer aux obligations d’enregistrement de ces pays. La totalité des produits ou services peut ne pas être enregistrée ou autorisée dans tous les pays ou disponibles pour tous les clients.

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Plus généralement et avant d'effectuer toute transaction, il est recommandé de prendre tous renseignements préalables utiles à la prise de décision, relatifs notamment à la disponibilité des services et/ou des produits concernés, leurs    conditions contractuelles et financières, leurs incidences fiscales, leur adéquation aux besoins, etc.

En outre, il est rappelé que tout investissement dans un FCPE, et plus généralement dans un OPCVM doit se faire après avoir pris connaissance des documents réglementaires en vigueur visés par l'Autorité des Marchés Financiers : statuts ou règlement, et impérativement le Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) qui est accessible sur le Site.

Il appartient à toute personne intéressée par les FCPE, préalablement à toute souscription, de s'assurer de la compatibilité de cette souscription avec les lois dont elle relève ainsi que des conséquences fiscales d'un tel investissement et de prendre connaissance des documents réglementaires en vigueur de chaque FCPE.